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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE SERIGNY
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L'EMBELLIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMBELLIE
VAL DE SERIGNY SARL

Numéro de dépôt :
3243378
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
25/08/2013
L\'EMBELLIE de VAL DE SERIGNY

Présentation de la marque L'EMBELLIE

Déposée le 25 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE SERIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « L'EMBELLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL DE SERIGNY domicilié(e) SIEGE SERIGNY LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT FRANCHINEAU SOCIETE VAL DE SERIGNY domicilié(e) 86230 SERIGNY - France.

La marque L'EMBELLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMBELLIE est expirée depuis le 25 août 2013.

VAL DE SERIGNY a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE INDIENNE , L'EMBELLIE , VAL DE SERIGNY , MELONS ET MERVEILLES , VAL DE SERIGNY


VAL DE SERIGNY SARL - SIEGE SERIGNY LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France - SIREN 381502236


ROBERT FRANCHINEAU SOCIETE VAL DE SERIGNY - 86230 SERIGNY - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424242 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Produits agricoles ni préparés, ni transformés.